Conditions d'utilisation
En créant un compte ou en utilisant Orvel, tu acceptes ces conditions. Elles sont écrites simplement ; si quelque chose n'est pas clair, écris-nous à zenitech@zeniva.ca. Rien dans ces conditions ne limite les droits que te donne la Loi sur la protection du consommateur du Québec.
Qui sommes-nous
Orvel AI est offert par International Luxury Management, faisant affaire sous le nom Zenitech, 174, rue du Père-Giroux, Québec (Québec) G1E 2Z8 · TPS 735563918 RT0001 · TVQ 1225940475 TQ0001.
1. Le service
Orvel est un assistant personnel propulsé par l'intelligence artificielle : il répond à tes questions, t'aide à t'organiser, rédige, cherche sur Internet, crée des images, des vidéos et des documents, selon ton forfait. Il faut avoir 14 ans ou plus pour l'utiliser.
2. Orvel peut se tromper
Une IA peut donner une information inexacte ou incomplète. Vérifie ce qui est important. Orvel ne remplace pas un médecin, un pharmacien, un avocat, un notaire, un comptable ou un conseiller financier. En cas d'urgence, appelle le 911 ; pour une question de santé, Info-Santé 811.
3. Ton compte
Garde ton mot de passe pour toi : tu es responsable de ce qui se fait avec ton compte. Un compte est personnel (une personne). Tu peux le supprimer en tout temps dans « Mon profil ».
4. Forfaits et facturation
- Gratuit (0 $), Plus (39 $ par mois) et Pro (275 $ par mois), taxes (TPS et TVQ) en sus. Ce que chaque forfait comprend est affiché dans Orvel (« Mon profil » → « Mon forfait »).
- Les forfaits payants sont facturés d'avance chaque mois par ZeniPay, jusqu'à ce que tu les annules.
- Tu peux annuler en tout temps : ton forfait reste actif jusqu'à la fin du mois déjà payé, puis ton compte revient au forfait Gratuit. Aucuns frais d'annulation.
- Si un paiement échoue, nous te prévenons ; sans paiement, le compte revient au forfait Gratuit.
- Nous t'avisons au moins 30 jours d'avance par courriel avant toute hausse de prix ; tu peux alors annuler sans frais.
5. Limites d'utilisation
Chaque forfait a des limites quotidiennes (photos, vidéos, documents), affichées dans Orvel. Elles protègent la qualité du service pour tout le monde. Les forfaits Gratuit et Plus utilisent le modèle rapide d'Orvel ; le forfait Pro a accès au modèle le plus puissant pour les questions complexes, selon la disponibilité.
6. Bon usage
Tu t'engages à ne pas utiliser Orvel pour : quelque chose d'illégal ; harceler, tromper ou nuire à quelqu'un ; créer des images réalistes d'une vraie personne sans son accord ou des contenus sexuels impliquant des mineurs ; contourner la sécurité du service ou l'utiliser de façon automatisée massive ; revendre l'accès. Nous pouvons suspendre un compte qui ne respecte pas ces règles.
7. Ton contenu
Ce que tu écris à Orvel et ce qu'il crée pour toi t'appartient ; tu peux t'en servir librement, dans le respect des droits des autres. Nous ne nous servons pas de tes conversations pour entraîner des modèles d'IA. Voir la politique de confidentialité.
8. Disponibilité
Nous faisons tout pour qu'Orvel soit disponible en tout temps, mais il peut y avoir des interruptions (entretien, panne). Les fonctions et les limites peuvent évoluer ; si un changement réduit de façon importante ce que comprend ton forfait payant, nous t'en avisons et tu peux annuler sans frais.
9. Responsabilité
Dans les limites permises par la loi, Zenitech n'est pas responsable des décisions prises sur la foi d'une réponse d'Orvel, ni des dommages indirects. Cette limite ne s'applique pas à une faute intentionnelle ou lourde, ni aux droits que la loi ne permet pas d'exclure.
10. Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois du Québec et du Canada. Si ces conditions changent de façon importante, nous t'en informerons avant qu'elles s'appliquent.